Conseil municipal

Date événement : 
25/06/2015 - 20:30
à l'Hôtel de ville - salle des mariages

Le conseil municipal est prévu jeudi 25 juin à 20h30, salle des mariages à l’Hôtel de Ville (2 rue Porte Saint Léonard). Les séances sont ouvertes au public. Si vous souhaitez y assister, il vous suffit de vous présenter quelques minutes avant le début de la session.

À l'ordre du jour : 

Affaires financières :

  • Compte administratif 2014 – Budget principal et budgets annexes.
  • Compte de gestion 2014 – Budget principal et budgets annexes.
  • Budget principal et budgets annexes de l’eau et de l’assainissement – Affectation des résultats 2014.
  • Commerce Ville de Fougères – Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5 130 euros au titre de l’année 2015.
  • Solidarité avec le Népal – Attribution d’une subvention exceptionnelle de 5 000 euros à Cités Unies France.
  • Association Anne Boivent – Construction de l’établissement d’accueil d’enfants polyhandicapés – Garantie d’emprunt avec la Caisse des dépôts et Consignations (CDC).
  • Association Anne Boivent – Construction de l’établissement d’accueil d’enfants polyhandicapés – Garantie d’emprunt avec le Crédit mutuel de Bretagne (CMB).

Education, enfance, jeunesse : 

  • Projet éducatif de territoire.
  • Réforme des rythmes scolaires – Modalité d’accompagnement des écoles privées.
  • Centre social – Avenant n° 1 à la Convention Petite enfance.
  • Loisirs et vacances des 15/25 ans – Attribution d’une subvention.

Vie Associative, sport, culture :

Service des sports :

  • Associations sportives – Subventions évènements – Année 2015.
  • Association sportive du Collège Mahatma GANDHI – Année 2015 – Subvention exceptionnelle.
  • Associations sportives – Subventions équipement au Twirling Club Fougerais et au Subaquatique Club de Fougères – Année 2015.

Service culture :

  • Convention de partenariat avec le comité régional porcin – Accueil de l’exposition « Pig Parade ».
  • Animations estivales associatives 2015 – Attribution de subventions.
  • Ecole de danse de l’Espérance « Corps et Graphies » - Participation aux rencontres nationales de danse – Attribution d’un subvention pour aide au déplacement.

Service technique - environnement :

  • Contrat territorial volet « milieux aquatiques » - Bassin versant du Haut-Couesnon – Convention d’aménagement et de gestion d’ouvrage pour l’amélioration de la continuité écologique entre la Ville de Fougères et le syndicat intercommunal du Haut-Couesnon.
  • Dénomination Square de Juliette.

Aménagement urbain :

  • Bilan des acquisitions et cessions 2014.
  • Convention d’occupation du domaine public de SNCF Réseau.
  • Taxe locale sur la publicité extérieure : barèmes 2016.
  • Instruction du Droit des sols : Convention avec le Syndicat mixte du SCOT de Fougères.

Ressources humaines : 

  • Personnel communal : tableau des effectifs au 1er juillet 2015.