Conseil municipal

Date événement : 
26/03/2015 - 20:30
à l'Hôtel de ville - salle des mariages

Le prochain conseil municipal est prévu jeudi 26 mars à 20h30, salle des mariages à l’Hôtel de Ville (2 rue Porte Saint Léonard). Les séances sont ouvertes au public. Si vous souhaitez y assister, il vous suffit de vous présenter quelques minutes avant le début de la session.

À l'ordre du jour : 

Affaires générales :

  • Installation de Madame DELEURME.
  • Association Domicile Action – Désignation d’un représentant de la Ville de Fougères.

Affaires financières :

  • Budget primitif 2015 – Budget ville – Budget de l’espace gare et du lotissement de la rue Mélouin.
  • Budget Primitif 2015 – Contributions directes – Fixation des taux communaux.
  • Pérennisation des emplois d’animateurs associatifs – Attribution d’un deuxième acompte – Exercice 2015.
  • Comité des oeuvres sociales du personnel communal – Attribution d’une subvention au titre de la participation employeur aux chèques vacances.
  • Contrat de territoire – Volet 3 – Année 2015 – Demande de subventions auprès du Conseil général d’Ille-et-Vilaine.
  • Acquisition auprès de la SEML du Pays de Fougères du terrain de l’ancienne cristallerie.
  • Office national des forêts – Versement d’une subvention au titre de l’entretien de la forêt – Année 2015.

Education, enfance, jeunesse : 

  • Centre social de Fougères – SIGNATURE D’un avenant n°6 – exercice 2014.
  • Classes environnement de l’enfant – Subventions aux écoles – Année scolaire 2014/2015.
  • Echanges internationaux scolaires et associatifs – Dotation 2015 – Proposition d’attribution de subventions.
  • Consultation d’informations de la base allocataires de la caisse d’allocations familiales – Signature d’une convention.

Vie Associative, sport, culture :

Service des sports :

  • Carrière du Rocher coupé – Convention de mise à disposition du plan d’eau et d’un terrain au comité départemental de plongée.
  • Club olympique cycliste fougerais – Convention d’objectifs.
  • Associations sportives – Année 2015 – Attribution des subventions de fonctionnement critères OSL et critères citoyens.
  • Associations sportives – Subventions évènements – Année 2015.
  • Associations sportives – Année 2015 – Subventions « forfaitaires ».
  • Associations sportives scolaires – Année 2015 – Attribution des subventions de fonctionnement.
  • Tour de France cycliste 2015 – Fougères Ville d’arrivée – Convention avec la société Amaury sport organisation (ASO).
  • Convention stage estival de football – Fougères Football Académie.

Service culture :

  • Le jazz et la java – Jazz in Fougères 2015 – Attribution d’une subvention.

Service patrimoine :

  • Programmation animations du patrimoine au titre du label Ville d’art et d’Histoire – Année 2015 – Demande de subvention à l’Etat.

Aménagement urbain :

  • Dispositif d’aides à la rénovation en ZPPAUP –Attribution d’une subvention à Monsieur GODEC pour la réalisation de travaux.

Environnement, travaux :

  • Reconstruction du Centre d’incendie et de secours - Convention avec le Conseil général d’Ille-et-Vilaine pour la prise en charge des dévoiements de réseaux.
  • Transfert de la compétence « infrastructures de recharge pour véhicules électriques ».
  • Convention pour la création de refuges avec la Ligue de protection des oiseaux (LPO).

Citoyenneté, prévention :

  • Accueil des familles endeuillées lors des hommages civils.

Ressources humaines : 

  • Délégation de marché public pour le contrat d’assurance groupe.