Ordre du jour du conseil municipal du 8 juillet

Le prochain conseil municipal est prévu mercredi 8 juillet juin à 20h30, salle des mariages à l’Hôtel de Ville (2 rue Porte Saint Léonard). Les séances sont ouvertes au public. Si vous souhaitez y assister, il vous suffit de vous présenter quelques minutes avant le début de la session.

À l'ordre du jour : 

Education, enfance, jeunesse : 

  • Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques fougeraises du 1er degré – Participation des communes extérieures - Année scolaire 2014-2015.
  • Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles privées fougeraises du 1er  degré – Année scolaire 2014-2015.
  • Taux scolaires – Rentrée 2015.
  • Création d’un chéquier « Pass Jeunes sortir à Fougères » - Fixation d’un tarif de vente – Convention de partenariat.
  • Vente de repas scolaires à l’Hôpital de jour Guillaume Régnier – Avenant n° 13 à la convention pour l’année scolaire 2015-2016.

Vie Associative, sport, culture :

  • Convention ERDF / Ville de Fougères – Versement d’une subvention de 750 € à l’association Familles actives au Centre social.

Service technique - environnement :

  • Construction d’une salle de gymnastique à la Chattière – Concours de maîtrise d’œuvre – Attribution du marché de maîtrise d’œuvre et indemnisation des candidats – Autorisation de programme 2015.001.

Aménagement urbain :

  • Placardière – Projet d’acquisition du terrain appartenant aux consorts Alliaume.
  • Recours contre titre exécutoire – Intervention à la procédure engagée contre le comptable public – Autorisation du maire à ester en justice.

Ressources humaines : 

  • Personnel communal – Concession de logements à compter du 1er septembre 2015.