Le conseil municipal du 21 mai

Le prochain conseil municipal est prévu jeudi 21 mai à 20h30, salle des mariages à l’Hôtel de Ville (2 rue Porte Saint Léonard). Les séances sont ouvertes au public. Si vous souhaitez y assister, il vous suffit de vous présenter quelques minutes avant le début de la session.

À l'ordre du jour : 

Affaires générales :

  • Modification des représentations dans les commissions permanentes.
  • Modification des représentations dans les organismes extérieurs.
  • OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT : Désignation d’un nouveau membre au conseil d’administration suite à la démission de madame Véronique Garandel.

Affaires financières :

  • Subventions et participations attribuées aux associations et organismes locaux – Année 2015.
  • Pérennisation des emplois d’animateurs associatifs – Versement d’aides financières – Exercice 2015.
  • Tennis Club Fougerais – Avenant n°3 à la convention de garantie d’emprunt de 213 428,32 € (1 400 000 F) signée entre la Ville de Fougères et l’Association Tennis Club Fougerais, le 13 mars 1985.
  • Garantie d’emprunt d’un montant de 347 892 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l’opération d’amélioration de 25 logements de la résidence la Clos des Orières à Fougères.
  • Budget principal 2015 – Changement d’imputation comptable – Décision modificative 2015-01.

Education, enfance, jeunesse : 

  • Espace La Rencontre – Solde subvention exercice 2014 – Avenant n°1 à la convention pluriannuelle.
  • Le Valdocco – Solde subvention exercice 2014 – Avenant n°1 à la convention pluriannuelle.
  • Séjours collectifs et camps – Révision des taux 2015 de la subvention activités pédagogiques.
  • Classes environnements de l’enfant – Complément subventions aux écoles – Année scolaire 2014-2015.
  • Service social d’accueil des écoles maternelles privées – Solde 2014.
  • Carte scolaire – Rentrée 2015-2016.
  • Crèche familiale – Création de tarifs – Signature d’une convention de prestation de service unique avec la Caisse d’Allocations familiales.
  • Relais assistants maternels – Signature d’un avenant n°1 à la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’allocations familiales.

Vie Associative, sport, culture :

Service des sports :

  • Associations sportives – Subventions évènement – Année 2015.
  • Dojo du Pays fougerais – Subvention exceptionnelle – Année 2015.

Service culture :

  • Fonds d’Action Culturelle – Attribution d’une subvention (Ath’Liv et Espérance).
  • Association « Les scènes déménagent » - Subvention 2015.

Vie associative :

  • Mise en oeuvre d’une Charte de la Vie associative.

Service patrimoine :

  • Programme annuel d’entretien des Monuments Historiques – Année 2015.

Service Archives :

  • Contrat de don d’archives familiales « Le Pannetier de Roissay ».

Aménagement urbain :

  • Subvention de fonctionnement aux syndicats professionnels – Année 2015.
  • Lotissement communal rue Mélouin - Cession du lot n° 7.
  • Lotissement communal rue Mélouin – Cession du lot n° 16.
  • Lotissement communal rue Mélouin – Cession du lot n° 22.
  • Immeubles 49 et 51 avenue Pompidou – Cession à Fougères Habitat en vue de la création d’un centre d’hébergement et de réinsertion sociale (C.H.R.S.) et versement d’une subvention d’équipement.

Environnement, travaux :

  • Enquête publique – Installation classée pour la protection de l’Environnement – Demande de l’E.A.R.L. Société ELEVAGE d’exploiter un élevage porcin sur la commune de la Selle en Luitré.
  • Vélos à assistance électrique – Création de tarifs.
  • Aménagement d’une liaison piétonne entre la promenade du Gué Maheu et l’étang de Galache – Convention de mise à disposition d’une bande de terrain par l’Etat (Direction interdépartementale des routes Ouest).

Citoyenneté, prévention :

  • Signature d’un Plan local de prévention de la délinquance – 2015-2020.

Ressources humaines : 

  • Fourniture de repas aux agents municipaux à la Résidence Henri Rebuffé – Renouvellement de la convention avec le CCAS de Fougères.
  • Fourniture de repas aux agents municipaux – Renouvellement de la Convention avec L’Association Posabitat.

Approbation de la liste des décisions prises en vertu de l'article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.